Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES DES FLANDRES
/
CONSERVES DES FLANDRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVES DES FLANDRES
CONSERVES DES FLANDRES, société anonyme, 30, avenue de la Libération, BAILLEUL (Nord).

Numéro de dépôt :
1240684
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1993
CONSERVES DES FLANDRES de CONSERVES DES FLANDRES

Présentation de la marque CONSERVES DES FLANDRES

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSERVES DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES DES FLANDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CONSERVES DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVES DES FLANDRES est expirée depuis le 12 juillet 1993.

CONSERVES DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET DES FLANDRES , LECOINTE , C CORBEZ , PIQUE NIQUE


CONSERVES DES FLANDRES, société anonyme, 30, avenue de la Libération, BAILLEUL (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50719 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription - Changement de denomination n°45332 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits, de légumes, produits alimentaires surgelés, sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.